ART. 5 – Lieux des compétitions
Le C.T.S. Bowling détermine les lieux des compétitions pour les divisions nationales.
Les Comités Régionaux déterminent les lieux des compétitions pour les divisions
régionales.
ART. 6 – Inscriptions
A - Pour les divisions Régionales, les inscriptions doivent parvenir au Comité Régional
par l'intermédiaire des présidents de clubs, accompagnées d'un chèque de 48 Euros
par équipe (voir CR pour date limite d’inscription). Le montant des parties est à
régler lors de chaque journée au Comité Régional.
B - Pour les divisions Nationales, les inscriptions doivent parvenir au C.T.S. Bowling par
l'intermédiaire des présidents de clubs, accompagnées d’un chèque 75 Euros par
équipe et d'un chèque de caution de 400 Euros pour la Nationale 1 ou 2, et de 300
Euros pour la Nationale 3. Le non-encaissement du chèque de caution est subordonné
au respect de la disposition suivante :
- en N1 et N2 : participation pendant chaque journée à au moins 6 matchs avec au
moins 2 joueuses par match.
- en N3 : participation pendant chaque journée à au moins 4 matchs avec au moins 2
joueuses par match.
Le montant des parties est pris en charge par le C.T.S. Bowling.
C - Pour les divisions Nationales 1 et 2, la date limite d’envoi est le 20 Juin 2007
Pour la division Nationale 3, la date limite d’envoi est le 4 Septembre 2007
ART. 7 – Réclamation
A - Toute réclamation doit être formulée et envoyée par le président du club au C.T.S.
Bowling dans un délai de cinq jours, accompagnée d'un chèque de 38 Euros.
B - Tout litige ou réclamation est traité par la Commission des Réclamations composée
de trois membres du C.T.S. Bowling.
C - La structure d'appel est le C.T.S. Bowling, statuant hors la prsence des membres de
la Commission. |